Claude Biwer


De: Claude Biwer
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472(source JORF)
nomination
05 Juillet 200805/07/2008
De: Biwer (Claude)
sénateur-maire de Marville
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 2° de l'article 2 du décret du
24 novembre 2003
susvisé
Groupe:
Commission nationale consultative des gens du voyage
JORFTEXT000000240641(source JORF)
nomination
13 Janvier 200613/01/2006
De: Biwer (Claude)
vice-président du conseil général de la Meuse, maire de Marville, président de l'association des maires de la Meuse
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000248914(source JORF)
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Claude Biwer
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
Meuse
Titulaire
Remplace:M. Yvon Vannerot
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000406706(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Biwer (Claude)
vice-président du conseil général de la Meuse, maire de Marville
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000750644(source JORF)
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Biwer (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000000762359(source JORF)
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Biwer (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Meuse
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Biwer (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Lorraine
Meuse
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000212358(source JORF)
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Biwer (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les départements
Meuse
Suppléant
Remplace:M. Victor (Yves)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000557241(source JORF)
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Biwer (Claude)
vice-président du conseil général de la Meuse, maire de Marville
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000203363(source JORF)
nomination
14 Décembre 199714/12/1997
De: Biwer (Claude)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Pour représenter les collectivités locales
Remplace:M. Namy (Christian)
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000000550185(source JORF)
nomination
07 Octobre 199407/10/1994
De: Biwer (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Meuse
Titulaire
Remplace:M. Namy (Christian)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000365367(source JORF)
nomination
16 Juin 199416/06/1994
De: Biwer (Claude)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Meuse
Titulaire
Remplace:M. Namy (Christian)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000731617(source JORF)
nomination
12 Juin 199412/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.