Claude Biwer

De:	Claude Biwer
Objet:	membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:	Comité de bassin Rhin-Meuse

JORFTEXT000019123472 (source JORF)

nomination

05 Juillet 2008 05/07/2008

De:	Biwer (Claude) sénateur-maire de Marville
Objet:	membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage au titre du 2° de l'article 2 du décret du 24 novembre 2003 susvisé
Groupe:	Commission nationale consultative des gens du voyage

JORFTEXT000000240641 (source JORF)

nomination

13 Janvier 2006 13/01/2006

De:	Biwer (Claude) vice-président du conseil général de la Meuse, maire de Marville, président de l'association des maires de la Meuse
Objet:	au Comité national de l'eau au titre des représentants des collectivités locales Dans le bassin Rhin-Meuse représentants des autres collectivités territoriales Titulaire
Groupe:	Comité national de l'eau

JORFTEXT000000248914 (source JORF)

nomination

11 Décembre 2003 11/12/2003

De:	Claude Biwer
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des départements Meuse Titulaire
Remplace:	M. Yvon Vannerot
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

JORFTEXT000000406706 (source JORF)

nomination

26 Mai 2001 26/05/2001

De:	Biwer (Claude) vice-président du conseil général de la Meuse, maire de Marville
Objet:	au Comité national de l'eau Au titre des représentants des collectivités locales Dans le bassin Rhin-Meuse représentants des autres collectivités territoriales Titulaire
Groupe:	Comité national de l'eau

JORFTEXT000000750644 (source JORF)

nomination

22 Décembre 1999 22/12/1999

De:	Biwer (Claude)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse Représentants des collectivités territoriales
Groupe:	Agence de l'eau Rhin-Meuse

conseil_administration

JORFTEXT000000762359 (source JORF)

nomination

22 Octobre 1999 22/10/1999

De:	Biwer (Claude)
Objet:	membres du Comité de bassin Rhin-Meuse Représentants des départements Pour la région Lorraine Meuse Titulaire
Groupe:	Comité de bassin Rhin-Meuse

JORFTEXT000000212187 (source JORF)

nomination

23 Septembre 1999 23/09/1999

De:	Biwer (Claude)
Objet:	membres du Comité de bassin Seine-Normandie REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS Pour la région Lorraine Meuse Suppléant
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

suppleant

JORFTEXT000000212358 (source JORF)

nomination

21 Septembre 1999 21/09/1999

De:	Biwer (Claude)
Objet:	au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les départements Meuse Suppléant
Remplace:	M. Victor (Yves)
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

suppleant

JORFTEXT000000557241 (source JORF)

nomination

14 Juin 1998 14/06/1998

De:	Biwer (Claude) vice-président du conseil général de la Meuse, maire de Marville
Objet:	au Comité national de l'eau au titre des représentants des collectivités locales Dans le bassin Rhin-Meuse représentants des autres collectivités territoriales Titulaire
Groupe:	Comité national de l'eau

JORFTEXT000000203363 (source JORF)

nomination

14 Décembre 1997 14/12/1997

De:	Biwer (Claude)
Objet:	au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse Pour représenter les collectivités locales
Remplace:	M. Namy (Christian)
Groupe:	Agence de l'eau Rhin-Meuse

conseil_administration

JORFTEXT000000550185 (source JORF)

nomination

07 Octobre 1994 07/10/1994

De:	Biwer (Claude)
Objet:	au Comité de bassin Seine-Normandie REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS Meuse Titulaire
Remplace:	M. Namy (Christian)
Groupe:	Comité de bassin Seine-Normandie

JORFTEXT000000365367 (source JORF)

nomination

16 Juin 1994 16/06/1994

De:	Biwer (Claude)
Objet:	au Comité de bassin Rhin-Meuse REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS Meuse Titulaire
Remplace:	M. Namy (Christian)
Groupe:	Comité de bassin Rhin-Meuse

JORFTEXT000000731617 (source JORF)

nomination

12 Juin 1994 12/06/1994